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Mise à jour le 2 novembre 2023
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MENTIONS LEGALES
Je vous présente Calli A l’encre, une micro-entreprise inscrite au registre de la chambre des métiers et de l’artisanat de la Bourgogne Franche-Comté. Le numéro de SIRET est 95275836500011, SIREN 952758365, APE NACE 3299Z artisanat depuis le 19 mai 2023, dont le siège social et l’activité est situé au 5 rue de l’horloge à domicile, 71400 AUTUN, représentée par Mademoiselle Chardonnet Aline, auto-entrepreneur et autrice/artiste calligraphe moderne.
CONTACT :
Je suis joignable au 07.69.03.08.31 et je vous répondrai après lecture de votre message précisant la nature de votre appel ( renseignement, questions ) ou à l’adresse mail suivante : aline.chardonnet@free.fr. Vous avez la possibilité d’utiliser le formulaire blog Contact
En qualité de micro-entreprise décrite plus haut, nous sommes assujetti à la T.V.A.
DESCRIPTION DU SERVICE
Le site Blog contient une boutique fonctionnelle. Le site marchand est Woo Commerce permettant des transactions commerciales à distance. Ce site validé est simplement une présentation de mes œuvres artisanales faites mains, crées par moi-même et imprimées par mes soins. Pour l’instant, Son service de prestation est expliqué et orienté uniquement à utilisation hors internet.
Les informations et les services proposés par le site sont gratuits et accessibles 7jours/7, sauf en cas de force majeure, de pannes informatiques de réparations, de maintenance ou des problèmes liés aux réseaux de communications connus.
PROPRIETE INTELLECTUELLE ET LICENCE D’UTILISATION DU SITE
Le Créateur des dessins de pages et du blog est le seul titulaire de tous les éléments lui appartenant présents sur le site. Notamment et sans limitation, tous les textes, fichiers, images animées ou non, photographies, vidéos, logos, dessins, modèles artistiques, identité visuelle, structure du site ; c’est à dire tous les éléments de propriété intellectuelle et autres données ou informations protégés par les lois et règlements français ou internationaux relatifs à la propriété intellectuelle.
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